Date de publication : 02\/09\/2024 | Mise \u00e0 jour : 29\/10\/2024<\/p>\n\n\n\n
On l\u2019appelle R\u00e8glement int\u00e9rieur et de police de port<\/em>, R\u00e8glement de police portuaire<\/em>, R\u00e8glement de port<\/em><\/strong>, R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral de police et d\u2019utilisation du port<\/em>\u2026 <\/p>\n\n\n\n Quelle que soit sa d\u00e9nomination, c\u2019est un document que chaque plaisancier doit obligatoirement lire et approuver lorsqu\u2019il signe un contrat d\u2019amarrage ou de stockage dans un de nos ports \u00e0 flot ou \u00e0 sec.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est un document r\u00e9glementaire qui a pour objectif d\u2019assurer la gestion efficace<\/strong> du port de plaisance, la s\u00e9curit\u00e9 des bateaux<\/strong> et de tous les usagers<\/strong>, ainsi que la bonne pr\u00e9servation de l\u2019environnement <\/strong>dans l\u2019enceinte du port ou de la marina.<\/p>\n\n\n\n Le R\u00e8glement du port<\/em> concerne tous les usagers, navigants professionnels ou plaisanciers, mais aussi toutes les cat\u00e9gories de navires : \u00e0 voile ou \u00e0 moteur, en mouvement dans le port ou stationn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Dans chacun des ports du r\u00e9seau Port Adhoc, un document r\u00e9glementaire unique<\/strong> d\u00e9finit, ainsi, plusieurs \u00e9l\u00e9ments :<\/p>\n\n\n\n En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, le document de r\u00e9f\u00e9rence commence par d\u00e9signer les diff\u00e9rents acteurs : l\u2019autorit\u00e9 portuaire, le gestionnaire du port et les utilisateurs du port, qu\u2019ils soient professionnels ou plaisanciers. Le texte d\u00e9taille ensuite les pouvoirs, les droits et les obligations des diff\u00e9rents usagers pour que l\u2019utilisation du port se fasse dans les meilleures conditions<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Il peut pr\u00e9senter les p\u00e9nalit\u00e9s et sanctions<\/strong> qui seront appliqu\u00e9es en cas de non-respect du r\u00e8glement : une amende, une interdiction temporaire d\u2019amarrage, voire une rupture de contrat accompagn\u00e9e d\u2019une expulsion du port.<\/p>\n\n\n\n Enfin, le R\u00e8glement de port<\/em> est un texte qui est pr\u00e9par\u00e9 et r\u00e9dig\u00e9 par les pouvoirs comp\u00e9tents \u00e0 une date donn\u00e9e, figurant sur le document. Prenant en compte les besoins de tous les utilisateurs du port et l\u2019\u00e9volution des usages, il est r\u00e9guli\u00e8rement r\u00e9vis\u00e9<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Dans le R\u00e8glement de police du port<\/em>, plusieurs r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9 ont pour but d\u2019\u00e9viter les risques d\u2019accident. Sont ainsi pr\u00e9cis\u00e9es les conditions d\u2019acc\u00e8s<\/strong> aux diff\u00e9rentes installations portuaires \u2013 les parkings, les locaux, les hangars, les zones de levage ou de car\u00e9nage, les pontons\u2026 \u2013 ainsi que les restrictions<\/strong> lorsqu\u2019il y en a.<\/p>\n\n\n\n Sur place, dans les ports de plaisance, une signalisation ad\u00e9quate permet de rappeler la r\u00e9glementation \u00e0 tous les usagers.<\/p>\n\n\n\n Le document fait aussi \u00e9tat de la r\u00e9glementation concernant la navigation<\/strong>. Dans le cadre d\u2019une escale, par exemple, un plaisancier arrivant doit se signaler aux autorit\u00e9s portuaires<\/strong> avant d\u2019entrer dans le port, par VHF ou t\u00e9l\u00e9phone, puis suivre les instructions communiqu\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Dans certains cas, un ponton d\u2019accueil permet de stationner le bateau quelques minutes, le temps de r\u00e9aliser les formalit\u00e9s d\u2019entr\u00e9e \u00e0 la capitainerie.<\/p>\n\n\n\n Dans le chenal d\u2019entr\u00e9e puis dans le port, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 et pour le confort de tous, la vitesse de navigation est limit\u00e9e<\/strong>. G\u00e9n\u00e9ralement, la navigation sous voile est interdite.<\/p>\n\n\n\n Le r\u00e8glement de police du port peut d\u00e9tailler les r\u00e8gles de priorit\u00e9<\/strong>, le bon usage des signaux lumineux ou sonores \u2013 de jour et\/ou de nuit, et les \u00e9ventuelles zones d\u00e9di\u00e9es \u00e0 la man\u0153uvre des bateaux. Le document peut aussi pr\u00e9ciser, parfois, l\u2019interdiction de la circulation<\/strong> pour des embarcations sp\u00e9cifiques.<\/p>\n\n\n\n\n
La r\u00e9glementation portuaire et ses grands principes<\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Quelques r\u00e8gles en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 portuaire<\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n
La r\u00e9glementation pour la navigation dans le port<\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n